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Disclaimer / Abuse Speed-Torrent

DMCA (Digital Millennium Copyright Act) :


Les administrateurs de ce site appliquent une politique répondant aux problèmes de violation des droits d'auteurs en prenant des mesures en vertu des lois applicables à la propriété intellectuelle. Ainsi nous offrons un service de suppression des torrents si le propriétaire des droits d'auteurs d'un matériel indiqué sur le site en fait la demande directe. Les demandes ne seront validées et acceptées que si les éléments suivants sont fournis :

Vous indiquez le(s) lien(s) et nom(s) exact(s) des fichier(s) torrent(s) incriminés. Fournir un justificatif attestant la propriété. Fournir des coordonnées complètes dans le mail Si votre demande est conforme nous nous engageons dans un délai de 24 heures à supprimer les liens torrents de notre site et à interdire dans le futur leur remise en place. Envoyez un email à speed.torrent.abuse@gmail.com nous répondrons à toutes les demandes, merci de rester courtois.



Conditions d'utilisation :



1. Qualité pour utiliser le service.
Nos Services sont réservés aux particuliers uniquement légalement en règle. L'Utilisateur atteste qu'il est autorisé à faire affaire, qu'il est en règle avec les autorités des juridictions desquelles il dépend (pour la durée de l'Accord), qu'il n'est pas un concurrent de Speed-Torrent, et que la personne qui conclut ce contrat est âgée de dix-huit ans minimum.

2. Les services Speed-Torrent
En accord avec les termes des présentes Conditions d’utilisation, Speed-Torrent propose certains services à l'Utilisateur. Dans les termes de cet Accord, Speed-Torrent se réserve le droit de modifier ou de supprimer n'importe lequel de ses services à tout moment.

3. Propriété
L'Utilisateur reconnaît et accepte que tout fichier mis à disposition sur ce site, notamment, sans que cette énumération soit limitative, les informations, documents, produits, logos, graphismes, sons, logiciels informatiques, services ou autres sont à sa charge et n'appartient en aucun cas à Speed-Torrent.

4. Informations personnelles
L'Utilisateur atteste que les informations qu'il fournit à Speed-Torrent sont vraies, exactes, à jour et complètes. L'Utilisateur s'engage à les mettre à jour pour s'assurer que ces informations restent vraies, exactes, à jour et complètes. Si l'une des informations fournies s'avérait fausse, inexacte, périmée ou incomplète, Speed-Torrent se réserverait le droit de suspendre ou fermer le compte de l'Utilisateur et d'annuler cet Accord.

5. Compte d'utilisateur

5.1 Responsabilité de l'accès
L'Utilisateur est seul responsable de son compte utilisateur.

5.2 Responsabilité des identifiants et mots de passe
L'Utilisateur est seul responsable du maintien de la confidentialité de ses identifiants, et est tenu responsable de toute activité ayant lieu sur son compte.

5.3 Signalement d'une utilisation illicite
L'Utilisateur devra immédiatement contacter Speed-Torrent si l'Utilisateur remarque une activité indiquant que son compte est utilisé de façon non autorisée, ou que ses données sont utilisées sans sa permission.

6. Données de l'utilisateur
L'Utilisateur est seul responsable des données qu'il met en ligne sur Speed-Torrent. L'Utilisateur contrôle ses données par le lien généré. Speed-Torrent encourage l'Utilisateur à régulièrement regarder l'activité de ses fichiers. L'Utilisateur assume l'entière responsabilité de l'archivage de ses données et sera tenu pour seul responsable de la perte ou endommagement des données. L'Utilisateur s'engage à maintenir ses données dans le cadre de la loi. Speed-Torrent effacera les données de l'Utilisateur à la résiliation du présent Accord. Cependant, Speed-Torrent se réserve le droit de conserver les données de l'Utilisateur dans ses archives après résiliation sans avoir à en informer l'Utilisateur.

7. Utilisation du Service
Vous acceptez de ne pas utiliser Speed-Torrent pour:

a. charger, envoyer, transmettre par e-mail ou de tout autre manière tout Contenu qui véhicule des messages haineux. En cas de gravité extrême, le Contenu sera signalé aux autorités et/ou le fournisseur d'accès de l'utilisateur sera contacté;

b. porter atteinte de quelconque manière aux mineurs, notamment par le biais de toute forme de pornographie infantile. En cas de gravité extrême, le Contenu sera signalé aux autorités compétentes et/ou le fournisseur d'accès de l'utilisateur sera contacté;

c. charger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout Contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à un tiers.

7.1 Contenu illicite
Speed-Torrent n'approuve ni n'autorise les corps de sites ou transmissions de données contenant des matériels illicites ou obscènes, ou encourageant des activités illégales. Speed-Torrent se réserve le droit de suspendre ou résilier tout compte ou transmission qui enfreindrait cette règle, sans notification préalable. De plus, si l'Utilisateur venait à enfreindre cette règle, Speed-Torrent assisterait et coopérerait activement avec les forces de l'ordre et les autorités gouvernementales en rassemblant et en communiquant des informations sur l'Utilisateur, le site de l'Utilisateur, le contenu illicite ou obscène, et sur les personnes qui auraient pu accéder à, acquérir ou utiliser ce contenu illicite ou obscène de façon inappropriée.

7.2 Comportement répréhensible
L'Utilisateur ne devra ni commettre ni tolérer des actes répréhensibles ou préjudiciables qui entraîneraient des poursuites judiciaires, tels que notamment, la publication d'informations privées ou diffamatoires sur autrui sans sa permission ou dans l'intention de l'affliger émotionnellement.

7.3 Accès et interférence
Toute effraction ou tentative d’effraction des systèmes de Speed-Torrent ou tentative d'interruption desdits services sont strictement interdites, et peuvent être passibles de poursuites judiciaires. Sont considérés comme des effractions du système, sans que cette liste soit exhaustive:
(a) L'accès ou l'utilisation non autorisés des Services Speed-Torrent, y compris toute tentative de sondage, fouille ou test de la vulnérabilité d'un système ou d'atteinte à la sécurité ou aux mesures d'authentification, sans l'autorisation expresse de Speed-Torrent; (b) l'interférence dans l'accès au Service de tout utilisateur ou réseau, en ce y compris, et sans que cette énumération soit exhaustive, l'inondation ou la saturation délibérée d'un système; ou (c) l'utilisation de tout appareil, logiciel, ou procédure visant ou tentant d'interférer avec la bonne marche des Services; ou (d) toute action qui imposerait une charge disproportionnée ou non-raisonnable sur l'infrastructure de Speed-Torrent.

7.4 Lois sur la propriété intellectuelle et le droit des marques
Les Services Speed-Torrent ne peuvent être utilisés que dans un cadre légal. La transmission, distribution, qui enfreindrait la réglementation en vigueur, y compris les lois de contrôle sur l'exportation, sont interdits. Ceci comprend, sans que cette énumération soit exhaustive, tout matériel protégé par un brevet, copyright, marque déposée, marque de service, secret de fabrication ou autre loi sur la propriété intellectuelle. Pour utiliser le matériel d'autrui, vous devez obtenir une autorisation préalable. En utilisant les Services, vous attestez être l'auteur ou le propriétaire des droits d'exploitation et/ou de la licence du contenu transféré et vous attestez de plus que ce contenu ne viole en aucune manière les droits de propriété d'autrui. Speed-Torrent se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin aux transmissions d'un Utilisateur.

8. Indemnisation
Vous acceptez de garantir et indemniser Speed-Torrent, ainsi que ses sociétés affiliées, ses représentants, dirigeants, salariés et partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif ou relatif à votre utilisation du Service, ou à votre violation des Conditions d'utilisation, ou autres règles de Speed-Torrent. Cette garantie couvrant, entre autres, les frais de justice dans une limite raisonnable.

9. Modification de l'Accord ou de nos services
Nous nous réservons le droit de modifier cet Accord à tout moment et sans notification préalable. De plus, nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service, provisoirement ou définitivement, sans notification préalable. Vous reconnaissez que Speed-Torrent ne pourra être tenu pour responsable contre vous ou à l'encontre de tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service. Vous reconnaissez et acceptez également le droit de Speed-Torrent à modifier à tout moment le montant du coût de l'accès VIP sans notification préalable.




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